Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNSET VALLEY
SDV, SAS

Numéro de dépôt :
3064508
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2020

Présentation de la marque SUNSET VALLEY

Déposée le 9 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNSET VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF - 16121 - COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF - 16121 - COGNAC CEDEX - France.

La marque SUNSET VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSET VALLEY est expirée depuis le 9 novembre 2020.

SDV a également déposé les autres marques suivantes : TEQUILITA , LES MARCHES DES AMERIQUES , SAN MATEO , MAYAGAVE , TACOS Y TAPAS , QUINOALGUES , CAIPIRINHA CARNAVAL , Foods globe trotter , GUERRISOL BY GUERRIDA , Mexican Box


SDV, SAS - ZA DU PONT NEUF - 16121 - COGNAC CEDEX - France - SIREN 313619843


SDV - ZA DU PONT NEUF - 16121 - COGNAC CEDEX - France


Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455180 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).